Contenu du site
L’ensemble des images, des éléments, des textes et de la conception de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits sont réservés au club HBC Pornic.
Les images ne doivent pas être copiées sans l’autorisation explicite du club, pour une utilisation commerciale ou non, pour une diffusion publique, pour une mise en ligne sur un autre site web ou pour toute autre utilisation, reproduction, diffusion, partielle ou intégrale.
Toute représentation ou reproduction partielle ou intégrale faite sans licence ou autorisation écrite préalable de ma part, est illicite selon le Code de la propriété intellectuelle (Art. L.122- 4 et L .122-5 du Code de la Propriété intellectuelle) et constitue une contrefaçon.
La contrefaçon en matière de propriété intellectuelle est un délit défini et réprimé aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Merci de me contacter directement pour obtenir une éventuelle autorisation préalable.
HBC Pornic
Maison des Sports
44210 Pornic
Conception et réalisation
2CI’S Ouest
7 rue du Capitaine Némo
44770 La Plaine sur Mer
www.2cis-ouest.fr
Herbergement
SARL OVH
140, quai du Sartel, 59100 ROUBAIX | FRANCE
0 899 701 761
+33 (0)3 20 20 09 58
support@ovh.com
www.ovh.com
